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Aux fins de la présente Politique relative au site Web, « Evolugen » s’entend de Brookfield BRP Canada Corp. Les sites Web des autres sociétés affiliées de Evolugen sont régis par des conditions d’utilisation et des politiques de protection des renseignements personnels distinctes.

Nous pouvons modifier la présente Politique relative au site Web de temps à autre, et il vous incombe de prendre connaissance périodiquement de la version la plus à jour de celle-ci qui est affichée sur Evolugen.com. Votre utilisation continue du site par suite de l’affichage d’une version révisée de la Politique relative au site Web sur Evolugen.com sera considérée comme votre acceptation de la Politique relative au site Web révisée.

Conditions d’utilisation du site Web

Le présent site Web, y compris tout le contenu, la conception, les marques et la mise en page, est la propriété de Brookfield BRP Canada Corp. et est protégé par les lois portant sur les droits d’auteur et les marques de commerce ainsi que d’autres lois. Aucun droit de propriété intellectuelle relativement à ce site Web n’est accordé ou étendu du fait d’avoir rendu le site Web disponible. Le contenu du site Web Evolugen.com ne peut être reproduit, publié de nouveau, utilisé ou modifié sans le consentement exprès par écrit d’Evolugen.

Le contenu du site Evolugen.com est uniquement à des fins informatives et ne constitue pas un conseil d’investissement, professionnel, juridique ou autre. Les utilisateurs du site Web acceptent d’assumer tous les risques associés à leur utilisation du site Web, y compris tout appui sur la disponibilité, l’exactitude, l’exhaustivité, la rapidité, l’utilité ou le caractère approprié du site Web ou de son contenu. Aucun des éléments de contenu d’Evolugen.com n’est une offre de vente, ni la sollicitation d’une offre d’achat, de titres, de produits financiers, d’investissements ou d’autres services.

Le site Web Evolugen.com est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité » sans déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à une fin particulière et de non-violation des droits de tiers. Sans limiter la généralité de ce qui précède, Evolugen ne garantit pas que le site Web, y compris toute projection, prédiction, prévision ou autre énoncé prospectif relatif à la performance d’Evolugen disponible sur le site Web, sera exact, complet et à jour, ou que des défauts, inexactitudes ou erreurs sur le site Web seront détectés ou corrigés. Aucune personne ne doit s’appuyer sur quelque information ou énoncé prospectif que ce soit affiché sur Evolugen.com.

Evolugen.com ou toute partie du site peut être périodiquement inaccessible, et le contenu du site Web peut être supprimé ou modifié en tout temps et sans préavis. En outre, Evolugen peut, à sa seule discrétion, restreindre, suspendre ou annuler l’accès au site Web Evolugen.com ou l’utilisation de ce site par un ou plusieurs utilisateurs.

Vous acceptez de ne chercher en aucun temps à tenir Evolugen responsable, que ce soit de manière contractuelle, conflictuelle ou autre, de dommages (y compris les dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux, punitifs, exemplaires et majorés et les dommages pour perte d’utilisation, de profits ou de revenus) ou tout autre recours liés à l’utilisation, à la disponibilité ou au contenu du site Web Evolugen.com.

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de mettre hors de cause Evolugen, ses affiliées et ses représentants à l’égard de l’ensemble des responsabilités, pertes, dommages, poursuites, réclamations, demandes, coûts (y compris les frais judiciaires et les honoraires juridiques), amendes et actions de quelque sorte ou nature que ce soit pour lesquels ils pourraient devenir responsables, ou qu’ils pourraient subir, par suite de votre utilisation de Evolugen.com, d’une infraction ou une violation de votre part à l’une des conditions de cette Politique relative au site Web, de la non-exécution de votre part de l’une des conditions de cette Politique relative au site Web, ou d’une infraction de votre part à des droits de tiers se rapportant à ce site Web.

Ce site Web ne peut être utilisé par des personnes qui n’ont pas atteint l’âge de la majorité dans leur juridiction.

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web. Bien que nous tentions d’inclure des liens uniquement vers des sites Web qui partagent nos normes et notre respect en matière de protection des renseignements personnels, nous ne sommes pas responsables du contenu, de la sécurité ou des pratiques en matière de protection des renseignements personnels d’autres sites Web. Evolugen ne cautionne pas les autres sites Web ou leur contenu du fait qu’elle inclut des liens vers eux sur Evolugen.com.

Certaines pages d’Evolugen.com ou de sites Web de tiers vers lesquels des liens sont inclus dans Evolugen.com ne sont disponibles qu’aux clients ayant des comptes enregistrés et des informations de connexion. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et vos informations de compte ainsi que de tous les actes que vous posez sur le site Web pendant que vous y êtes connecté à l’aide de vos informations de connexion. Par conséquent, vous ne devez pas communiquer vos informations de connexion ou vos informations de compte à qui que ce soit, et vous devez choisir un mot de passe unique que vous n’utilisez pas pour un autre compte ou qui peut facilement être deviné par d’autres. Evolugen se réserve le droit de suspendre ou d’annuler des comptes ou des informations de connexion du site Web en tout temps, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, et ce, sans préavis. Si vous soupçonnez que vos informations de connexion ont été compromises, veuillez nous en informer immédiatement en communiquant avec la personne-contact dont les coordonnées apparaissent sur la page de connexion au compte en question.

Politique de protection des renseignements personnels du site Web

La Politique de protection des renseignements personnels décrit comment vos renseignements personnels sont recueillis, utilisés et communiqués par Evolugen lorsque vous utilisez le site Web Evolugen.com (le « site Web »). Cet avis sur la protection des renseignements personnels se compose de deux parties : i) les dispositions générales; et ii) les dispositions particulières qui s’appliquent en sus des dispositions générales lorsque les lois de l’UE en matière de protection des données s’appliquent.

Les définitions suivantes s’appliquent à la présente Politique de protection des renseignements personnels :

« Evolugen » et « nous » s’entendent de Brookfield BRP Canada Corp. et de ses filiales.

« Renseignements personnels » s’entendent de toute information se rapportant à un particulier identifié ou identifiable, c.-à-d. qui peut être identifié, directement ou indirectement, à l’aide d’un identifiant tel qu’un nom, d’un numéro d’identification, des données sur l’emplacement, d’un identifiant en ligne ou d’un ou de plusieurs facteurs propres à l’identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale de ce particulier.

Collecte et utilisation des renseignements personnels sur Evolugen.com

Lorsque vous visitez le site Web, nous recueillerons et traiterons les renseignements personnels suivants à votre sujet :

  • ceux que vous nous fournissez directement;
  • ceux qui proviennent d’autres sources; et
  • ceux que nous générons nous-mêmes.

Ces renseignements peuvent comprendre les suivants (la liste qui suit n’est pas exhaustive) :

  • les renseignements techniques recueillis par des témoins au sujet des services que vous utilisez et de la façon dont vous les utilisez, ce qui peut comprendre des informations spécifiques aux appareils, votre navigation dans le site Web et d’autres préférences techniques et de navigation, y compris votre emplacement et votre point d’entrée sur le site Web; et
  • les renseignements soumis lorsque vous remplissez des formulaires en ligne sur le site Web.

Veuillez noter que notre site Web ne répond pas aux signaux « Ne pas suivre » des navigateurs ou aux autres instructions similaires.
Vos renseignements personnels peuvent être stockés et traités par Evolugen de l’une ou l’autre des façons suivantes et pour l’une ou l’autre des fins suivantes :

  • examiner et améliorer en continu des informations, du contenu et des services fournis sur le site Web afin d’assurer leur convivialité et de prévenir toute perturbation potentielle, comme une cyberattaque;
  • analyser les tendances en matière d’achalandage, de marketing et d’utilisation du site Web, et préparer des rapports sur celles-ci;
  • vous permettre d’utiliser les fonctions fournies par le site Web et d’y avoir accès;
  • réaliser les analyses requises pour détecter les données malveillantes et comprendre comment elles peuvent affecter votre système informatique;
  • effectuer une surveillance et des analyses statistiques des attaques courantes contre des appareils et des systèmes, et adapter en continu les solutions fournies pour sécuriser les appareils et les systèmes et les protéger contre les attaques courantes;
  • communiquer avec vous en réponse aux demandes de renseignements que vous faites à l’aide des formulaires en ligne du site Web;
  • vérifier vos renseignements, y compris les renseignements soumis à l’aide des formulaires en ligne du site Web;
  • effectuer des analyses approfondies des menaces;
  • comprendre vos besoins et intérêts;
  • gérer et administrer notre entreprise;
  • respecter et évaluer le respect des lois, règles et règlements applicables ainsi que les politiques et procédures internes, y compris les conditions d’utilisation; ou
  • administrer et maintenir les bases de données dans lesquelles sont stockés les renseignements personnels.

Lorsque nous utilisons des renseignements personnels, nous nous assurons que l’utilisation est conforme aux lois, et les lois nous permettent d’utiliser et nous obligent à utiliser les renseignements personnels pour diverses raisons, notamment :

  • nous devons les utiliser pour nous acquitter de nos obligations contractuelles aux termes des conditions d’utilisation;
  • nous avons obtenu votre consentement;
  • nous avons des obligations légales et réglementaires dont nous devons nous acquitter;
  • il se peut que nous devions utiliser les renseignements personnels pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux ou aux fins de poursuites juridiques; et
  • l’utilisation de vos renseignements personnels telle que décrite est nécessaire pour nos intérêts d’affaires légitimes, par exemple :
    • nous permettre de gérer et d’administrer avec efficacité et efficience les activités d’exploitation de notre entreprise;
    • maintenir la conformité avec les politiques et procédures internes;
    • surveiller l’utilisation de nos documents protégés par le droit d’auteur; et
    • offrir des solutions de sécurité optimales et à jour pour les appareils mobiles et les systèmes informatiques.

Communication des renseignements personnels obtenus par l’entremise de notre site Web

Evolugen partage les renseignements personnels avec ses affiliées et ses unités d’affaires lorsqu’elle estime que cela rehaussera les services qu’elle fournit, mais seulement dans les circonstances où un tel partage est conforme aux lois, aux ententes de confidentialité applicables, le cas échéant, et aux politiques et pratiques d’Evolugen. En outre, Evolugen peut communiquer vos renseignements personnels dans les circonstances décrites ci-dessous :

  • avec des mandataires, fournisseurs de services et entrepreneurs tiers afin qu’ils puissent nous fournir des services (par exemple, les fournisseurs de services qui conçoivent, maintiennent ou hébergent le site Web ou toute entité que nous considérons comme raisonnablement nécessaire aux fins décrites ci-dessus). Ces tiers seront assujettis à des exigences en matière de confidentialité (que ce soit par contrat, du fait de leurs obligations professionnelles, ou autrement) et ils n’utiliseront vos renseignements personnels que de la façon décrite dans la présente Politique de protection des renseignements personnels;
  • dans la mesure requise par la loi (par exemple, si Brookfield est forcée par une obligation ou un devoir de communiquer vos renseignements personnels afin de se conformer à toute obligation légale, y compris, sans toutefois s’y limiter, pour mener des enquêtes sur les tentatives non autorisées visant à modifier le site Web, à y installer des fichiers nuisibles ou à causer du tort au site Web ou à Brookfield), ou pour établir, exercer ou défendre ses droits légaux;
  • dans le cadre d’une transaction, d’un financement ou pour tout autre besoin d’affaires (par exemple, si Brookfield vend une de ses entreprises ou un de ses actifs, effectue une demande d’emprunt, ou ouvre des comptes bancaires, auxquels cas Brookfield pourrait devoir communiquer vos renseignements personnels à un acheteur, prêteur ou banque prospectif, selon le cas, dans le cadre de certains processus de contrôle diligent); ou
  • si Brookfield ou l’une de ses affiliées, divisions ou autre secteur est acquis par un tiers, auquel cas les renseignements personnels détenus à votre sujet par Brookfield seront accessibles par l’acheteur tiers.

Liens vers d’autres sites Web

Le site Web peut contenir des liens vers des sites Web d’autres parties qui ne sont pas régies par la présente Politique de protection des renseignements personnels. Les sites liés peuvent avoir leurs propres avis et politiques de protection des renseignements personnels, et vous devez les passer en revue. Evolugen n’est pas responsable du contenu des liens ou des sites Web de tiers, et l’utilisation que vous faites de ces sites Web de tiers est à vos propres risques.

Accès aux renseignements personnels

Sur demande écrite de votre part, nous déploierons des efforts raisonnables pour vous donner accès aux renseignements personnels vous concernant qu’Evolugen a en sa possession. Toutefois, compte tenu de la nature des renseignements recueillis par l’entremise du site Web tel qu’il a été décrit précédemment, il se peut qu’Evolugen ne soit pas en mesure d’associer des renseignements qu’elle a en sa possession avec vous personnellement.

Respect de vos préoccupations en matière de protection des renseignements personnels et réponse à celles-ci

Vous avez l’option de refuser de consentir ou de retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de renseignements personnels par l’entremise du site Web, et nous respecterons vos choix. Dans certains cas, lorsque vous retirez votre consentement à la collecte ou à l’utilisation de renseignements personnels sur le site Web, vous pourriez remarquer que la fonctionnalité du site Web est réduite ou qu’il est nécessaire d’utiliser d’autres moyens pour entrer en contact avec Evolugen.

Nous mènerons des enquêtes et répondrons aux questions et préoccupations au sujet de tout aspect de notre traitement des renseignements personnels faisant intervenir le site Web.

Lois de l’UE en matière de protection des données

Lorsque les lois de l’UE en matière de protection des données s’appliquent, les dispositions de la présente section s’appliqueront en sus des dispositions générales énoncées ci-dessus.

En vertu des lois de l’UE en matière de protection des données, Brookfield BRP Canada Corp. est le contrôleur de vos renseignements personnels qui sont recueillis et traités par l’entremise du site Web.

La durée pendant laquelle Evolugen détiendra vos renseignements personnes variera et sera déterminée par les critères suivants :

  • les fins pour lesquelles Evolugen les utilise : Evolugen est tenue de conserver vos renseignements personnels tant qu’ils sont nécessaires pour satisfaire aux fins ou atteindre les fins pour lesquelles ils ont été obtenus ou pour tout autre fin légale.
  • obligations légales : des lois ou des règlements peuvent déterminer la période minimale pendant laquelle Evolugen doit conserver vos renseignements personnels.

Lorsque nous transférons vos renseignements personnels vers une autre pays se trouvant hors de l’Espace économique européen, nous nous assurerons qu’ils sont protégés et transférés d’une manière conforme aux exigences légales. En lien avec les données transférées à l’extérieur de l’Europe, par exemple, cela peut être effectué de l’une des façons suivantes :

  • le pays où nous envoyons les données pourrait être approuvé par la Commission européenne comme offrant un niveau adéquat de protection des renseignements personnels;
  • le destinataire pourrait avoir signé un contrat fondé sur des « clauses contractuelles types » approuvé par la Commission européenne, ce qui l’oblige à protéger vos renseignements personnels;
  • lorsque le destinataire se trouve aux États-Unis, il pourrait être un membre certifié du Bouclier de protection des données UE–États-Unis (EU-US Privacy Shield); ou
  • dans d’autres circonstances, la loi pourrait nous permettre de transférer d’autre façon vos renseignements personnels hors de l’Europe.

Vous pouvez obtenir de plus amples détails sur la protection dont bénéficient vos renseignements personnels lorsqu’ils sont transférés hors de l’Europe (y compris une copie des clauses standard de protection des données que nous avons conclues avec les destinataires de vos renseignements personnels) en communiquant avec nous à l’aide des informations fournies ci-dessous.

Dans tous les cas ci-dessus dans lesquels nous recueillons, utilisons ou stockons vos renseignements personnels, il se peut que vous ayez les droits suivants et, dans la majeure partie des cas, vous pouvez les exercer gratuitement. Ces droits comprennent les suivants :

  • le droit d’obtenir de l’information au sujet du traitement de vos renseignements personnels et de l’accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet;
  • le droit de retirer votre consentement au traitement de vos renseignements personnels en tout temps. Veuillez toutefois noter que nous pourrions quand même avoir le droit de traiter vos renseignements personnels si nous avons une autre raison légitime de le faire. Par exemple, nous pourrions devoir conserver des renseignements personnels pour nous conformer à une obligation légale;
  • dans certaines circonstances, le droit de recevoir certains renseignements personnels dans un format structuré, fréquemment utilisé et lisible par machine et/ou de demander que nous transmettions ces données à un tiers lorsque cela est faisable sur le plan technique. Veuillez noter que ce droit ne s’applique qu’aux renseignements personnels que vous avez fournis directement à Brookfield;
  • le droit de nous demander de corriger vos renseignements personnels s’ils sont inexacts ou incomplets;
  • le droit de nous demander de supprimer vos renseignements personnels dans certaines circonstances. Veuillez noter qu’il pourrait y avoir des circonstances dans lesquelles vous nous demandez de supprimer vos renseignements personnels, mais dans lesquelles nous avons un droit légal de les conserver;
  • le droit de vous opposer au traitement, ou de nous demander de restreindre le traitement, de vos renseignements personnels dans certaines circonstances. Encore une fois, il pourrait y avoir des circonstances dans lesquelles vous vous opposez au traitement, ou nous demandez de restreindre le traitement, de vos renseignements personnels, mais dans lesquelles nous avons un droit légal de refuser cette demande; et
  • le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de réglementation compétente en matière de protection des données si vous croyez que nous avons enfreint l’un de vos droits.

Vous pouvez exercer vos droits en communiquant avec nous à l’aide des informations fournies ci-dessous.

Pour communiquer avec nous

Veuillez envoyer un courriel à l’adresse info@Evolugen.com si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de la présente Politique de protection des renseignements personnels, si vous voulez accéder aux renseignements personnels que nous avons en notre possession ou encore si vous voulez refuser de consentir ou retirer votre consentement à notre collecte, utilisation et communication des renseignements personnels.

Information au sujet de l’utilisation des témoins

Notre site Web utilise des témoins pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre site Web. Les témoins nous permettent de vous fournir une expérience intéressante lorsque vous naviguez sur notre site Web et nous permettent également d’améliorer notre site. En continuant de naviguer sur le site, vous acceptez que nous utilisions des témoins.
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Nous utilisons les témoins suivants :

  • Témoins strictement nécessaires. Il s’agit de témoins qui sont requis pour assurer le fonctionnement de notre site Web. Ils comprennent, par exemple, les témoins qui vous permettent de vous connecter aux sections sécurisées de notre site Web.
  • Témoins d’analyse/de performance. Ces témoins nous permettent de reconnaître les visiteurs et d’en compter le nombre et de voir comment ils se déplacent dans notre site Web lorsqu’ils l’utilisent. Ils nous aident à améliorer le mode de fonctionnement de notre site Web, par exemple en assurant que les utilisateurs trouvent facilement ce qu’ils cherchent.

Veuillez prendre note que les tiers (y compris, par exemple, les réseaux de publicité et les fournisseurs de services externes comme les services d’analyse de l’achalandage Web) peuvent également utiliser des témoins, sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Ces témoins sont vraisemblablement des témoins d’analyse/de performance.

Vous pouvez bloquer les témoins en activant les paramètres de votre navigateur qui vous permettent de refuser certains témoins ou tous les témoins. Toutefois, si vous configurez votre navigateur de sorte à bloquer tous les témoins (y compris les témoins essentiels), il se pourrait que vous ne puissiez pas accéder à notre site ou à certaines parties de celui-ci.

Énoncé en matière d’accessibilité

Nous visons à fournir un site Web qui est accessible à tous, quelles que soient leurs capacités. Notre objectif est d’assurer que ce site Web est accessible au plus grand nombre de personnes possible et, de ce fait, nous nous sommes engagés à appliquer une norme d’accessibilité qui est conforme aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCGA) 2.0. Ces règles sont une référence reconnue à l’échelle internationale pour la conception de sites Web accessibles. Les Règles pour l’accessibilité des contenus Web expliquent comment rendre les sites Web plus accessibles pour les personnes handicapées.

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